MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES B2AUDITION

1. Introduction

A2B, société dont elle est une entité juridique distincte pour nom de marque B2 Audition
Dénomination : A2B
Siège social : 5 T CHEMIN LA BELLE AU BOIS DORMANT 88000 EPINAL
Téléphone : 03 29 37 16 73
RCS : EPINAL
Responsable : Aurélien Braillard et Marie Brunol

2. Informations Légales

Dénomination : A2B (B2 AUDITION)

SIREN : 841679475

SIRET du siège social : 84167947500019

N° TVA Intracommunautaire : FR09841679475

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Code NAF/APE : 3250A

Adresse postale : 5 T CHEMIN LA BELLE AU BOIS DORMANT 88000 EPINAL

3. Utilisation du Site

3.1. Accès au Site : L’accès au Site est autorisé de manière temporaire et nous nous réservons le droit de restreindre l’accès, en tout ou en partie, sans préavis.

3.2. Utilisation licite : Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à toutes les lois applicables et de manière licite et éthique.

4. Contenu du Site

4.1. Propriété intellectuelle : Tout le contenu présent sur le Site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, logos, vidéos, et graphiques, est la propriété exclusive de B2 AUDITION ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

4.2. Utilisation du contenu : Vous pouvez utiliser le contenu du Site uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.

5. Protection des données personnelles

Confidentialité : Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. Nous collectons des informations telles que votre nom, adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone. Vous pouvez demander de rectifier ou de supprimer vos données en contactant B2 AUDITION. Vos données sont conservées pour une durée conforme aux exigences légales et à nos besoins commerciaux. Nous ne revendons pas à un tiers vos données personnelles. Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, modification ou destruction. Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur.

6. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. B2 AUDITION n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

7. Limitation de responsabilité

7.1. Exclusion de garantie : Le Site est fourni « tel quel » et « tel que disponible », sans aucune garantie expresse ou implicite.

7.2. Limitation de responsabilité : B2 AUDITION  ne sera en aucun cas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.

8. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour être informé des modifications.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur en France. Tout litige découlant des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d’Epinal

10. Contact

Si vous avez des questions concernant ces CGU, veuillez nous contacter à l’adresse b2audition@gmail.com

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